Conditions générales de vente

Conditions Générales de Vente (CGV)

Date de dernière mise à jour : [Date]

Les présentes conditions générales de vente (CGV) régissent l’ensemble des relations entre Blue Hypnose, dont le siège social est situé à 1537 chemin du pont de la pierre 84500 BOLLENE, immatriculée au RCS sous le numéro 444 843 536 00038, ci-après dénommée « le Vendeur », et toute personne physique ou morale souhaitant effectuer un achat via le site internet https://www.blue-hypnose.com, ci-après dénommée « le Client ».


1. Objet

Les présentes CGV définissent les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente en ligne des produits et services proposés par le Vendeur.


2. Produits et services

  • Les produits et services proposés sont présentés sur le site avec un descriptif détaillé permettant au Client d’en connaître les caractéristiques essentielles.
  • Les photographies des produits sont fournies à titre indicatif et n’ont pas de valeur contractuelle.

3. Commande

  • Toute commande implique l’acceptation pleine et entière des présentes CGV.
  • Le Client passe sa commande directement sur le site en suivant le processus indiqué. Une confirmation de commande est envoyée par e-mail.
  • Le Vendeur se réserve le droit d’annuler ou de refuser une commande en cas de litige précédent avec le Client ou de non-paiement.

4. Prix et paiement

  • Prix : Les prix sont indiqués en euros, toutes taxes comprises (TTC). Les frais de livraison, le cas échéant, sont précisés lors de la validation de la commande.
  • Paiement : Le paiement s’effectue en ligne par carte bancaire, PayPal ou tout autre moyen de paiement indiqué sur le site.
  • En cas de paiement échoué, la commande sera automatiquement annulée.

5. Livraison

  • Les produits numériques sont accessibles immédiatement après validation du paiement. Pour les produits physiques, les délais de livraison sont indiqués sur le site.
  • Le Vendeur ne saurait être tenu responsable des retards dus à un tiers (transporteur, service postal).
  • En cas de produit manquant ou endommagé, le Client doit signaler le problème dans un délai de 48 heures suivant la réception.

6. Droit de rétractation

Conformément à l’article L.221-18 du Code de la consommation :

  • Le Client dispose d’un délai de 14 jours à compter de la réception du produit ou de la conclusion du contrat pour exercer son droit de rétractation.
  • Le droit de rétractation ne s’applique pas aux produits numériques dématérialisés si leur téléchargement a commencé avec l’accord exprès du Client.
  • En cas de rétractation, le produit doit être retourné intact et dans son emballage d’origine, aux frais du Client.
  • Le remboursement sera effectué sous 14 jours suivant la réception du retour.

7. Garanties

  • Les produits bénéficient des garanties légales de conformité et contre les vices cachés prévues par les articles L.217-4 et suivants du Code de la consommation et les articles 1641 et suivants du Code civil.
  • En cas de non-conformité, le Client doit contacter le service client à l’adresse suivante : contact.

8. Responsabilité

Le Vendeur ne saurait être tenu responsable des dommages indirects résultant de l’utilisation des produits ou de l’impossibilité de les utiliser.


9. Données personnelles

Les informations personnelles collectées dans le cadre des commandes sont traitées conformément à notre Politique de confidentialité. Le Client dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données le concernant.


10. Litiges et droit applicable

  • En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute action judiciaire.
  • À défaut, le tribunal compétent sera celui du siège social du Vendeur.
  • Les présentes CGV sont régies par le droit français.

11. Contact

Pour toute question ou réclamation, vous pouvez nous contacter :

  • Par e-mail : contact@blue-hypnose.com
  • Par courrier : 1537 chemin du Pont de la Pierre 84500 BOLLENE

En validant votre commande, vous acceptez les présentes Conditions Générales de Vente.